Le nouveau modèle européen. Volume 1 : Institutions et gouvernance

Abstract

La « méthode Monnet » de construction européenne serait-elle en voie de s’épuiser ? De nombreux indices le donnent à penser. Après l’achèvement du marché intérieur, et face aux défis que constituent la fin de la guerre froide, la mondialisation et l’élargissement, l’Union européenne est en quête d’une nouvelle méthode d’intégration. Les grandes politiques lancées par les traités de Maastricht et Amsterdam (Union économique et monétaire, politique étrangère, sécurité intérieure, politiques sociales…) reposent de plus en plus sur une « coopération ouverte » entre gouvernements, où les institutions communautaires peinent à trouver leurs marques. Élargie dans sa taille et dans ses objectifs, l’Union se repose davantage, pour la conception et la mise en œuvre de ses politiques, sur les gouvernements nationaux et les entités régionales. Le temps des grands engagements semble, lui aussi, révolu. Les conférences intergouvernementales se succèdent désormais à un rythme soutenu, davantage pour corriger les traités que pour lancer de nouveaux projets de grande ampleur. La construction de l’Europe connaît ainsi une « grande transformation », qui impose de réfléchir au nouveau modèle qui se dessine, à la fois plus ambitieux dans ses objectifs et plus modeste dans ses moyens, plus large dans son étendue géographique et plus décentralisé. Le premier volume de cette étude est consacré aux institutions et aux acteurs politiques. Les auteurs s’y demandent comment la Commission, le Conseil, la Cour et le Parlement européens s’adaptent à ces évolutions majeures. Ils examinent aussi le rôle que jouent sur cette scène nouvelle les partis, les groupes d’intérêts et les régions. Derrière ces transformations, c’est la question du « nouveau modèle » constitutionnel et de la « nouvelle gouvernance » de l’Europe qui se trouve posée.